Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTEGRAL SYSTEME
BONNIFAY Albert

Numéro de dépôt :
1452540
Date de dépôt :
29/02/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/1998

Présentation de la marque INTEGRAL SYSTEME

Déposée le 29 février 1988 par BONNIFAY Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INTEGRAL SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONNIFAY Albert, domicilié(e) 11, allée Albeniz, 13008 MARSEILLE. - France.

La marque INTEGRAL SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTEGRAL SYSTEME est expirée depuis le 1 mars 1998.

BONNIFAY Albert a également déposé les autres marques suivantes : EUREXPRESS , MIDITRANS , INTEGRAL


BONNIFAY Albert - 11, allée Albeniz, 13008 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31

éléments et pièces détachées de volets, jalousies et stores métalliques et non métalliques et leurs systèmes de manoeuvre.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.